Retrouverez toutes les modalités d'attribution des subventions allouées aux associations du territoire ainsi que les aides mises à disposition dans le règlement ci joint:
Reglement_attribution_subvention_.pdf
Vie associative :
Les dossiers de subvention
Règlement d'attribution des subventions
Subvention de fonctionnement
Le dossier complet de demande de fonctionnement ainsi que le bilan s'y référant sont à déposer au siège de la communauté de communes du Sauvetrrois avant le 30 novembre de l'année. Vous trouverez ci-dessous les documents nécessaires à votre dossier :
Subvention_demande_de_fonctionnement.pdf
N'oubliez pas de remettre le bilan de fonctionnement :
Bilan_de_fonctionnement.pdf
Pour votre information vous trouverez aussi un modèle de fiche de remboursement de frais de déplacement :
fiche_de_remboursement_des_frais_de_deplacement.pdf
Subvention d'achat d'équipement ou de matériel d'investissement
Le dossier complet de subvention pour l'achat d'équipement ou de matériel d'investissement est à déposer au siège de la communauté de communes du Sauveterrois avant le 31 mars de l'année. Vous trouverez le formulaire relatif à votre demande en pièce jointe :
Subvention_d__achat_d__equipement_ou_de_materiel_d__investissement.pdf
Subvention de manifestation
Le dossier de demande est à déposer avant le 30 mars de l'année au siège de la communauté de communes du sauveterrois; vous trouverez ledit document en pièce jointe :
Subvention_manifestation.pdf
Pour votre information, vous devez déposer à cette même adresse le bilan ci-joint avant le 30 novembre.
Bilan_de_manifestation.pdf