Communauté de communes du sauveterrois

Le prochain Conseil Communautaire se réunira le mercredi 21 décembre 2011 à 18h30 à la salle des fêtes de Gornac.

Ordre du jour

• Multi-accueil : Avenants sur travaux
  
• Aménagement et mobilier du multi-accueil : résultat de la consultation
  
• Adhésions aux syndicats bassins versants du territoire
  
• Partenariat avec SCIC CO-ACTIONS, souscription de parts sociales
  
• Compte rendu des commissions Sports & Bâtiments
  
• Création poste d’adjoint technique à temps non complet Alsh Haut Benauge
  
• Questions et informations diverses
  

La séance sera clôturée par le traditionnel repas pris en commun. Inscription obligatoire avant le 16 décembre. Le règlement au prix de 18 € est à effectuer auprès de Martine. (Prévoir l’appoint ou chèque).

Le prochain Conseil Communautaire se réunira le lundi 12 décembre 2011 à 19h30 à la salle des fêtes de Sauveterre de Guyenne.

Ordre du jour :

• Shéma Départemental de Coopération Intercommunal

Avis du conseil sur les candidatures des communes voisines pour rejoindre la cdc du Sauveterrois.

Le prochain Conseil Communautaire se réunira le lundi 21 novembre 2011 à 18h30 à la salle des fêtes de Mauriac.

Ordre du jour :

• Multi-accueil : Créations et ouvertures de postes
  
• Enfance Jeunesse : Organisation séjour ski 2012
  
• Assistance à Maîtrise d'Oeuvre travaux voirie, renouvellement mission
  
• Délibération Modificative Budgétaire n°3
  
• Projet CAP 33
  
• Avis sur la nouvelle règlementation des droits de plantation de vignes
  
• Questions et informations diverses

Le prochain Conseil Communautaire se réunira le lundi 17 octobre 2011 à 18h30 à la salle des fêtes de Coirac.

Ordre du jour

• Multi-accueil : avenants sur les travaux
  
• Enfance Jeunesse : bilan fonctionnement été, conventions avec les associations et informations diverses
  
• Délibération Modificative Budgétaire n°2 avec un point Voirie
  
• Salon PROVEMPLOI : prise en charge déplacements
  
• Résultats CAO : Consultation Etudes et Maitrise d'Oeuvre pour l'Aménagement de la zone d'activité
  
• Dénomination "communes touristiques", dépôt dossier
  
• Questions et informations diverses

Le Conseil Communautaire se réunira le lundi 19 septembre 2011 à 18h30 à la salle des fêtes de Caumont.

ORDRE DU JOUR

• Résultats CAO: Consultation Etudes et Maîtrise d'Oeuvre pour l'Aménagement de la zone d'activité
  
• Commission Intercommunale des Impôts
  
• Modifications des statuts de la CDC
  
• Dossiers OPAH DD
  
• Multi-accueil, demande de financement auprès de l'ADEME pour appel à projet photovoltaïque
  
• Achat bâtiment pour un local de stockage
  
• Travaux de rénovation ALSH Sauveterre, demande de financement CAF
  
• Salon Prov emploi : présentation documents et organisation
  
• Questions et informations diverses

Le Conseil Communautaire se réunira le lundi 18 juillet 2011 à 18 H 30 à la salle des fêtes de Mourens.

ORDRE DU JOUR :

• Projet Bibliothèques en réseau : élaboration diagnostic, demande financement au CG
• Achat logiciel cartographie
• Support communication Salon Provemploi, choix de l’entreprise
• Délibération Modificative Budgétaire
• Dossier OPAH DD –propriétaire occupant
• ZA Lafon de Médouc : consultation études et aménagement, choix de la maîtrise d’œuvre, délégation au bureau
• Compétence « entretien des berges », demande de transfert
• Questions et informations diverses

Le Conseil Communautaire se réunira le lundi 20 juin à 18h30 à la salle des fêtes de Saint Sulpice de Pommiers.

ORDRE DU JOUR :

• Avis sur le Schéma départemental de Coopération Intercommunale de la Gironde
  
• ZAE Lafon de Médouc : classement en Zone de proximité
  
• Enfance Jeunesse : compte rendu et tarifs des séjours
  
• Personnel : Ouverture postes

•adjoint animation à temps non complet 26 h au 1er septembre
•adjoint animation à temps non complet 20 h au 1er septembre
•Directrice Multi-accueil au 1er octobre
•Reconduction des contrats adjoints techniques

• Attribution des subventions aux associations pour les animations 2011
  
• Création Commission Intercommunale « Accessibilité »
  
• Travaux Elargissement Gabachot, devis complémentaire
  
• Travaux multi-accueil, avenant Chavaux
  
• Questions et informations diverses
  

Le Conseil Communautaire se réunira le lundi 23 mai à 18h30 à la salle des fêtes de Saint Martin de Lerm.

ORDRE DU JOUR :

• Intervention de M. Fénélon, Président de l’USTOM (étude sur la mise en place redevance incitative)
  
• Dossiers ANAH – SAHUNET et MARIONNEAU
  
• Attribution des subventions aux associations pour les animations 2011
  
• Création Commission Intercommunale « Accessibilité »
  
• Travaux Elargissement Gabachot, devis complémentaire
  
• Travaux multi-accueil, avenant Chavaux
  
• Questions et informations diverses
  

Le Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de Daubèze le mercredi 27 avril 2011 à 18H30.

ORDRE DU JOUR

• Vote du Taux CFE
• Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères, vote des taux
• Durée d’Amortissements,
• CLETC
• Budget Primitif 2011
• Scot Sud Gironde : élection membres du bureau
• Enfance Jeunesse : ouverture Alsh Haut Benauge
• Modification Répartition Horaire Poste Adjoint administratif et Adjoint d’animation
• Questions et informations diverses

Le Conseil Communautaire se réunira à la salle des fêtes de St Félix de Foncaude le lundi 21 mars 2011 à 18H30.

ORDRE DU JOUR

• Présentation des Comptes Administratifs 2011 et affectation du résultat
  
• Compte de Gestion 2011
  
• Tourisme : affectation taxe de séjour, point signalétique
  
• Association : Attribution subvention fonctionnement
  
• Enfance Jeunesse
  
• Multi-accueil : assurance Dommages Ouvrages
  
• Salle de Sports : Avenant Lasserre
  
• Projet mise en réseau des Bibliothèques à inscrire au contrat de Pays
  
• Points sur l’organisation du Salon Développement Durable et Fête du Jeu et des associations
  
• Questions et informations diverses.