Communauté de communes du sauveterrois

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 21 juin 2010 à 18h30 à la salle des fêtes de Gornac.

ORDRE DU JOUR

Démonstration de l'utilisation d'un défébrilateur par M. Lacombe

• Construction de la salle de sports, résultat CAO
  
• Commission Développement Agricole, tourisme et animation : attribution des subventions aux animations
  
• Commission Associations : attribution des subventions
  
• Indemnités de conseils et de budget au comptable : Annie Tringali
  
• Présentation du 2ème Projet Abécédaire du territoire
  
• Questions et informations diverses

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 17 mai 2010 à 18h30 à la salle des fêtes de Mauriac.

ORDRE DU JOUR

•Présentation de Fondation Patrimoine par Philippe Marchegay
•Marché voirie, résultat CAO
•Enfance & Jeunesse

         -Tarifs des séjours d’été

         -Convention bus avec la commune de Sauveterre

         -Autres informations

•Salle de Sports, convention de mise à disposition du terrain avec la commune de Sauveterre
•Achat terrain Alonso, modifications références parcelles
•SIPHEM, adhésion Cdc Targon & autorisation de passer des conventions avec les autres Cdc ou communes limitrophes
•Bilan du salon et semaine du Développement Durable
•Questions et informations diverses (Taxe de séjour, point signalétique, fête du jeu et des associations,…)

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le lundi 12 avril 2010 à 18h30 à la Salle des Fêtes de Coirac

ORDRE DU JOUR :

•Cotisation Foncière des Entreprises (ancienne TP), vote du taux relais
•Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères, vote du taux
•Budget Primitif 2010
•Travaux de voirie, présentation du plan de financement
•Salle de Sports, avenant honoraires Blasquez
•SIPHEM, retrait de la cdc de Pujols Castillon
•Questions et informations diverses

Le Conseil Communautaire aura lieu le lundi 15 mars 2010 à la Salle des Fêtes de Caumont à 18h30

Veuillez trouver ci-dessous, l'ordre du jour :

ORDRE DU JOUR :

• Comptes administratifs 2009 et affectation du résultat
• Convention ATESAT
• Attribution des subventions de fonctionnement 2010 aux associations
• Subvention du Club d’entreprises du Pays de Sauveterre
• Eléments de budget et débat sur les investissements futurs (Salle de Sport, Terrain Alonso, Multi accueil) et décision sur l’opportunité d’un emprunt
• Commission sociale, compte rendu
• Enfance Jeunesse :
- Renouvellement de la mise à disposition d’Emmanuel ANDRE au SIRP du HAUT BENAUGE dans le cadre du périscolaire.
- Mise à disposition du bus communal de Sauveterre
• Salle de sport – mission SPS
• Plan de financement espace multimédia (demande de DDR)
• Questions et informations diverses

du 18 janvier 2010 à St Sulpice de Pommiers.

Je vous invite à lire le compte rendu en pièce jointe. CR_18_01.pdf

du 16 novembre 2009
CR_16.11.pdf

du 21 septembre 2009
CR_20_09.pdf

du 20 juillet 2009 à St Brice

il a eu lieu à la salle des fêtes de St Hilaire du bois